• Apports de compétences et de connaissances structurées en référence aux risques de responsabilités

• Pédagogie animée par une présentation sur une plateforme de e-learning.

• Présentation de cas pratiques

• Remise d’outils et test de connaissances sur le thème présentés

Tout public

Aucun prérequis exigé

Durée : 1 Heures

Formation en distanciel – e-learning

Formateur/concepteur : Emmanuel BUREL

Prix HT : 80 € par stagiaire.
Exonéré de TVA

RESPONSABILITE CIVILE (niveau 1)

LES BASES JURIDIQUES DE LA RC

• Les différentes sortes de responsabilités
• Définitions

LA MISE EN ŒUVRE DE LA RESPONSABILITE

• Conditions
• Principaux postes de préjudices corporels
• Principaux postes de préjudices matériels et immatériels
• La faute
• Le lien de causalité
• Les cas d’exonération
• RC délictuelle, quasi délictuelle, civile, contractuelle…

L’ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE

• Obligations
• Exclusions rachetables
• Garantie dans le temps
• Etendue géographique
• RC Exploitation
• RC après livraison ou après travaux
• RC professionnelle
• Préjudices

LA NOTION DE RISQUE RC - INDEMNISATION

• Principe indemnitaire
• L’indemnisation du sinistre

Des QUIZZ viennent ponctuer et asseoir les connaissances de chaque stagiaire

Formation DDA compatible